L’idée n’est pas nouvelle. Elle resurgit sous la forme d’une proposition de loi. Le député Karl Olive (Yvelines, Renaissance) suggère de rendre obligatoire l’installation d’un détecteur de monoxyde de carbone dans les logements.
Une nouvelle saison de chauffe démarre et avec elle, le risque d’intoxications au monoxyde de carbone. En moyenne, chaque année, selon les données de Santé publique France, ce gaz inodore et incolore est responsable de milliers d’intoxications plus ou moins graves, et d’une centaine de décès. Pourtant à la différence des détecteurs de fumées obligatoires dans les logements depuis 2015, rien n’oblige le propriétaire à s’équiper d’un détecteur de monoxyde de carbone.
Ce n’est pourtant pas faute d’avoir essayé. Depuis 15-20 ans, on trouve plusieurs tentatives par voie d’amendement ou de propositions de loi. En 2008, par exemple, des sénateurs suggéraient déjà l’installation de détecteurs de monoxyde de carbone dans tous les logements d’habitation. Sans succès. Même sort pour un amendement déposé en 2014 toujours afin de rendre obligatoire le détecteur de CO : il avait été rejeté à l’Assemblée nationale au motif que les détecteurs du marché n’étaient pas suffisamment fiables.
La nouvelle tentative conduite par le député Karl Olive ne diffère guère des précédentes. Pour l’élu des Yvelines, l’argument sur la fiabilité des détecteurs autonomes de monoxyde de carbone ne tient plus : « Dix ans après, la recherche et l’amélioration des dispositifs ont permis de sauver des vies », explique-t-il dans l’exposé des motifs qui accompagne sa proposition de loi.
Celle-ci s’inspire ouvertement de ce qui a été réalisé pour le détecteur de fumée, et veut contraindre les propriétaires à installer au moins un détecteur de monoxyde de carbone « lorsqu’un logement est doté d’un appareil de chauffage, de cuisson ou de production d’eau chaude sanitaire utilisant des combustibles solides, liquides ou gazeux ». Qu’il soit propriétaire occupant ou bailleur, peu importe, aucun logement ne doit y échapper, y compris les locations saisonnières.
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