Subtile mérule. Elle ne se voit pas à tous les coups, mais heureusement, elle laisse souvent quelques indices derrière elle. Dans cette affaire, aucun champignon n’avait été repéré lors du diagnostic. En revanche, l’opérateur avait relevé des taux d’humidité anormalement élevés et recommandé des investigations complémentaires. Des avertissements que les acquéreurs n’ont pas jugé utile de suivre. Ils peuvent aujourd’hui s’en mordre les doigts.
L’affaire a tout du cas d’école. C’est au moment d’engager des travaux, lors de la dépose de matériaux, que le champignon finit souvent par se révéler au grand jour. En l’occurrence, il s’agit d’un champignon lignivore de type mérule, découvert sur les poutres d’une arrière-cuisine moins d’un an après la vente.
Pour les acquéreurs, le diagnostiqueur intervenu quelques mois avant la signature de l’acte avait forcément commis une faute. Certes, il s’agissait d’un diagnostic termites, mais l’opérateur aurait dû, selon eux, signaler la présence du champignon. D’autant que le rapport mentionnait « aucune trace d’insecte ou de champignon ».
Toute la question était donc de savoir si l’infestation était visible au moment du diagnostic. Pour l’expert judiciaire, la réponse est non. Les traces de mérule n’étaient pas apparentes lors de l’intervention et ce n’est qu’après la dépose du plafond en lattis de châtaignier et plâtre que le maître d’œuvre a découvert le champignon.
Des indices pourtant bien présents
Invisible, certes. Mais pas totalement imprévisible. Car dans son rapport, le diagnostiqueur avait pris soin de relever « des taux d’humidité relatifs supérieurs à la normale (…) à certains endroits de la maison » : au plafond de l’arrière-cuisine avec un taux de 32,8 %, mais aussi dans un débarras du deuxième étage où des traces de fuite d’eau avaient été observées, avec un taux atteignant 40 %.
Mieux encore, l’opérateur précisait noir sur blanc que ces taux d’humidité anormalement élevés constituaient « un facteur de développement des champignons lignivores ». Il recommandait également de remédier rapidement aux causes d’humidité et de faire réaliser « des sondages destructifs par des hommes de l’art (dépose de revêtement, démontages, etc.) afin de vérifier l’étendue des infestations ».
Pour la cour d’appel, aucune ambiguïté possible : « ces conclusions sur l’état d’humidité et les risques consécutifs étaient parfaitement claires ». Le diagnostiqueur a donc pleinement rempli son devoir d’information et de conseil, on ne peut rien lui reprocher.
La cour d’appel d’Angers confirme logiquement le jugement de première instance en déboutant les acquéreurs. Ils devront également verser 2.000 euros à la partie adverse au titre des frais de justice. Au fond, cette décision rappelle une évidence : dans le bâtiment, l’absence de désordre visible ne signifie pas forcément absence de risque. Et lorsqu’un diagnostiqueur tire la sonnette d’alarme, mieux vaut l’écouter.
