A quoi ressemblera le futur audit énergétique qui entrera en service pour nombre de passoires F et G mises à la vente dès 2022? On avait déjà une petite idée avec l’audit du CITE, un projet d’arrêté, en consultation jusque fin septembre, précise davantage son contenu.
La 3 CL plutôt que la Th-C-E-ex
Ouf! C’était une doléance (et une crainte!) exprimée par les fédérations du diagnostic immobilier au cours des derniers mois: supprimer la méthode Th-C-E-ex de ces audits pour ne conserver que la 3CL déjà utilisée pour le DPE. Question de bon sens, car les deux calculs ne donnent pas forcément les mêmes résultats. Personne n’aurait compris en effet que le DPE et l’audit énergétique réalisé dans la foulée, aboutissent à des consommations énergétiques (un peu? beaucoup?) différentes. Les diagnostiqueurs ont été écoutés, cet audit devra reposer sur la méthode de calcul conventionnel.
Parcours de travaux
Tout rénover d’un coup, pourquoi pas? Mais la rénovation énergétique doit plutôt être considérée comme un parcours sur le moyen, voire le long terme. Le nouvel audit doit donc présenter un parcours de travaux pour atteindre une rénovation performante, au sens de la nouvelle loi Climat et résilience. Ce parcours intègre six postes de travaux (isolation des murs, des planchers bas, de la toiture, remplacement des menuiseries extérieures, ventilation, production de chauffage et d’eau chaude sanitaire) et trois étapes: 1. pour atteindre une classe E minimum, 2. pour atteindre une classe C. 3. pour atteindre une classe B. A condition, bien sûr que les contraintes architecturales le permettent et que le coût des travaux ne soit pas démesuré.
Contenu de l’audit
Pour chaque étape, le rapport de l’audit doit préciser les consommations énergétiques, les émissions de gaz à effet de serre, l’estimation des économies réalisées sur la facture énergétique, le coût des travaux ainsi que les aides financières mobilisables.
Petite attention portée à la qualité de l’air intérieur, l’audit devra aussi comporter une information sur les conditions d’aération ou de ventilation du bâtiment avant travaux, ainsi que des recommandations de travaux supplémentaires pour les travaux permettant d’assurer des conditions satisfaisantes de renouvellement de l’air.
Cas de dérogation
Comme toujours, certains logements échapperont à cet audit. Le projet d’arrêté prévoit plusieurs cas de dérogation. Par exemple, les propositions de travaux ne doivent pas entraîner des modifications importantes de l’état des parties extérieures ou des éléments d’architecture et de décoration de la construction, en contradiction avec les règles et prescriptions prévues pour les bâtiments inscrits ou classés, ou même labellisés. De même, les propositions de travaux, ne doivent pas engendrer un coût disproportionné par rapport à la valeur vénale du bien. En clair, une fois les aides financières déduites, les travaux ne doivent pas représenter plus de 25% de la valeur vénale du bien.
Déroulé de la mission
Le projet d’arrêté fournit également quelques éléments sur le déroulé de la mission. “La visite s’accompagne d’un diagnostic des modes constructifs, des principales caractéristiques architecturales et thermiques du bâtiment et de ses équipements énergétiques ainsi que des éventuelles pathologies du bâtiment. Les occupants sont interrogés sur leurs habitudes d’utilisation et de gestion des différents équipements du logement, sur leurs factures énergétiques, sur les dépenses annuelles liées à l’entretien et la maintenance de ces équipements et sur l’appréciation de leur confort thermique.”
3 Rétroliens / Pings