Comment promouvoir la réutilisation des matériaux du bâtiment? Une proposition de loi enregistrée au Sénat mi-septembre propose d’appliquer une TVA avantageuse aux matériaux réutilisables des chantiers. Une façon d’aider la dynamique vertueuse mise en place […]
Grâce à la REP (Responsabilité élargie des producteurs), les déchets du bâtiment peuvent désormais être repris gratuitement, à condition toutefois d’avoir été triés. Le réseau des lieux de collecte est appelé à s’étoffer, un projet […]
La Rep bâtiment est désormais opérationnelle. En théorie, du moins. Car si les fabricants et distributeurs doivent s’acquitter de l’éco-contribution depuis le 1er mai, la promesse d’une reprise gratuite des déchets du bâtiment en contrepartie, […]
Retard à l’allumage. Le diagnostic PEMD (Produits, équipements, matériaux et déchets) était censé entrer en vigueur au 1er janvier 2022, mais il lui manquait encore deux arrêtés pour fonctionner correctement. Enfin, les deux textes viennent […]
Retard à l’allumage. La Responsabilité élargie des producteurs (REP) déclinée à la filière du bâtiment va ainsi permettre la reprise des produits et matériaux de construction (PMCB) partout en France. Un arrêté publié début mars […]
Diagnostiqueur et assistant technique amiante, Antoine Meunier accompagne les entreprises et les maîtres d’ouvrage dans leur gestion du risque amiante. Il accompagne également le réseau Ex’im sur les sujets amiante et il représente la Chambre […]
Retard à l’allumage, la REP (responsabilité élargie des producteurs) est censée entrer en vigueur en 2023 pour le bâtiment. Le chantier est énorme, le bâtiment représente aujourd’hui plus de 40 millions de tonnes de déchets […]
Censé entrer en vigueur au 1er janvier 2022, le diag PEMD (produits, équipements, matériaux et déchets) a encore besoin d’un texte pour vraiment fonctionner. Patience, un projet d’arrêté vient d’être (enfin) ouvert à la consultation. […]
Jacques Vernier, ancien député-maire de Douai (Nord), est président de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs (REP) en matière de déchets. Il est l’auteur d’un rapport sur « les filières REP » commandé par […]
En finir une bonne fois pour toutes avec l’amiante. L’idée ressurgit du côté de l’Europe, mais aussi du côté de l’Assemblée nationale avec une proposition de loi en faveur d’un pôle public d’éradication des déchets […]
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