Gros toilettage. Les labels “BBC rénovation” et “HPE rénovation” n’avaient pas été revus depuis 2009. Un projet d’arrêté soumis à la consultation publique propose une nouvelle version à la fois pour le logement et le tertiaire. Avec un changement de taille, dans le résidentiel, la méthode 3CL du DPE viendra remplacer la Th-C-E ex jusqu’à présent utilisée. Entrée en vigueur prévue, trois mois après la parution du texte.
Toujours deux niveaux de rénovation dans le résidentiel, mais ce ne sont plus du tout les mêmes. Le niveau “BBC rénovation” est modifié pour les logements qui atteignent la classe B du DPE, tandis que le niveau “HPE rénovation” est purement supprimé, au profit d’un niveau “BBC rénovation – 1re étape”, “qui encadre la rénovation performante par étape et vise l’atteinte à terme du niveau ’BBC rénovation”, explique la notice accompagnant le projet de texte.
C’est bien l’ambition de ce texte qui veut coller aux dernières évolutions de la réglementation. Pour davantage de cohérence, la méthode ThCE ex des thermiciens jusqu’alors utilisée, est écartée au profit de la méthode 3CL-2021 du DPE et de l’audit énergétique.
Interdiction des énergies fossiles
Quelles sont les exigences pour prétendre à un de ces deux labels? Le projet d’arrêté fournit tous les détails. Pour décrocher un label “BBC rénovation”, la consommation énergétique ne devra pas dépasser 110 kWhEP/m²/an et les émissions de gaz à effet de serre devront rester limitées à 11 kgéqCO2/m²/an. Avec le BBC rénovation version 2009, la limite de consommation était de 80 kWhEP/m²/an, mais avec une méthode ThCE ex, donc pas forcément comparable.
Une autre nouveauté réside également dans l’interdiction des énergies fossiles. Si le fioul est totalement prescrit, il reste cependant possible de conserver sa chaudière gaz, à condition toutefois que le logement ne soit pas situé dans un périmètre de déploiement prioritaire d’un réseau de chaleur.
Parmi les autres exigences, on trouve aussi l’étude des différents postes de travaux de rénovation énergétique (isolation des murs, isolation des planchers bas, isolation de la toiture, remplacement des menuiseries extérieures, ventilation, etc.), l’installation de protections solaires extérieures, le respect de conditions minimales de performance pour l’enveloppe du bâtiment, le respect de conditions minimales de performance pour la perméabilité à l’air de l’enveloppe, l’isolation des réseaux de distribution d’eau chaude sanitaire en dehors du volume chauffé, et l’isolation des réseaux de distribution de froid situés hors du volume refroidi.
Un audit d’étanchéité pour le BBC rénovation 1re étape
Les exigences du label “BBC rénovation – 1re étape” apparaissent forcément un peu plus souples. Pour prétendre au label, le projet de texte s’articule avec l’audit énergétique: planification des travaux dans le temps, “en trois étapes au maximum et permettant d’atteindre à la dernière étape le niveau du nouveau BBC rénovation 2023”, travaux portant à minima “sur la ventilation et sur deux postes de travaux”, atteinte de la classe C du DPE, attention particulière aux interfaces de travaux…
Un audit d’étanchéité du bâti devra également être effectué après les travaux de la première étape “afin de s’assurer de la bonne réalisation des travaux, et dans le but de repérer les principales fuites à traiter dans les prochaines étapes”.
Enfin, pour les bâtiments non-résidentiels, le label conserve un seul niveau, le niveau “bâtiment basse consommation rénovation, BBC rénovation 2009” dont l’obtention est conditionnée au respect d’un niveau minimal de performance énergétique globale et de confort d’été, calculé toujours selon la méthode Th-C-E ex.
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